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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE BUXY
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CHATEL-BUIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEL-BUIS
CAVE DES VIGNERONS DE BUXY Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3514760
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/07/2017
CHATEL-BUIS de CAVE DES VIGNERONS DE BUXY

Présentation de la marque CHATEL-BUIS

Déposée le 19 juillet 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE BUXY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHATEL-BUIS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE BUXY domicilié(e) Les Vignes de la Croix,71390 BUXY - 71390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 554 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEL-BUIS est expirée depuis le 19 juillet 2017.

CAVE DES VIGNERONS DE BUXY a également déposé les autres marques suivantes : CAS D'ECOLE , LA BUXYNOISE , ALLEES DOMANIALES


CAVE DES VIGNERONS DE BUXY Société Coopérative Agricole - Les Vignes de la Croix,71390 BUXY - 71390 - France - SIREN 778554881


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).